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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE CHAUMET
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CARROSSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARROSSE
SOCIETE NOUVELLE CHAUMET S.A.

Numéro de dépôt :
93487149
Date de dépôt :
11/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2003

Présentation de la marque CARROSSE

Déposée le 11 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE CHAUMET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARROSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE CHAUMET domicilié(e) 12, place Vendôme, 75001 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 966 942 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque CARROSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARROSSE est expirée depuis le 11 octobre 2003.

SOCIETE NOUVELLE CHAUMET a également déposé les autres marques suivantes : CHAUMET - OCTUORS , L'ARCADE CHAUMET , GOLCONDE , CHAUMET - PIERRES D'OR , BIRMAN , AQVILA , LES PLEIADES , TSOUKA , FIL D'AMOUR , LE DE D'OR


SOCIETE NOUVELLE CHAUMET S.A. - 12, place Vendôme, 75001 PARIS - France - SIREN 342966942


APPLIMA S.A. - France


Inscription le 21 février 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°169448 - Publication au BOPI 1994-02-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-12

Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47

Métaux précieux et alliages de métaux précieux, joaillerie, articles de bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques